1- Informations sur l’éditeur et l’hébergeur du Site

Le site Internet « eto.fr » (ci-après désigné « le Site ») est réalisé et édité par la société ETO, société par actions simplifiée au capital de 124 560 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 338 758 881, dont le siège social est situé 62 avenue Jean-Baptiste Lebas, 59100, Roubaix, France, +33 (0)3 20 69 17 17.

Chargée de la publication : Claire BOIDIN
Responsable du site : Claire BOIDIN

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Toute personne qui accède au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation :

2- Droits de propriété intellectuelle

Toute reproduction du Site et des œuvres qui le composent est autorisée, sur tout support, sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage privé, excluant tout usage à des fins commerciales et/ou publicitaires, sauf conformité aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception de ces dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du Site et des œuvres qui le composent, sans l’obtention préalable de l’éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

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De même, toute reproduction, représentation ou imitation des noms, dénominations et signes distinctifs, propriété de la société ETO, est interdite et constitue un acte de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

- Les salariés et dirigeant de la société ETO dont l’image est reproduite sur le Site ont consenti à cette utilisation dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre. Toute reproduction, représentation ou utilisation, sans l’autorisation préalable de la société ETO, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

3- Liens hypertextes

La création d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation écrite préalable de la société ETO. En aucun cas, la société ETO ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites ayant fait l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site, de leurs contenu, produits et services disponibles directement ou indirectement sur ces sites.

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Il reste seul titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres originales composant son site et garantit être le légitime auteur de ces œuvres originales ou avoir acquis tous les droits nécessaires. A défaut, le salarié garantit la société ETO contre toute réclamation émanant de tout tiers invoquant la violation d’un droit quelconque. En aucun cas, la société ETO ne pourrait être tenue pour responsable.

4- Responsabilité

La société ETO s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site et se réserve le droit de corriger et de modifier, à tout moment, son contenu sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

En conséquence, la société ETO ne garantit pas la précision et l’exhaustivité des informations disponibles sur ce Site et décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant résulter directement ou indirectement de son utilisation et du crédit accordé à ces informations.

5- Crédits

Crédits photo : Charles Pétillon - Getty images - Flickr - Retema.
Crédits video : Alex & Olivier@ - Corpus - Image Bank Film - Gowanus Films - istockphoto.
Musique : Domingo “The Grace” (A. Jean / S. Osta) P & © 2008 Third Side Records.
Tous droits du producteur multimédia et des ayants droit de l’œuvre enregistrée réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l’échange, l’utilisation de ce programme pour exécution publique et transmission numérique sont interdits.

6- Droit applicable

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